Le C.T. 2023 du nouveau

[Phil]

Le système d’appel d’urgence présent obligatoirement sur les véhicules neufs depuis 2018 permet de prévenir les secours en cas d’accident et de géolocaliser le véhicule.

A compter du 20 mai 2023, les centres de contrôle devront vérifier le fonctionnement du système : défaillances du signal GPS, du système de communication par réseau téléphonique mobile, du logiciel embarqué ou des composants audio.

Ces éléments pourront donner lieu à une défaillance mineure. La présence d’un indicateur de dysfonctionnement donnera en revanche lieu à une contre-visite.


Les voitures sans permis dès le 1er janvier

Le décret 2021-1062 du 9 août 2021 stipule que les détenteurs de véhicules à moteur à deux ou trois roues seront soumis au contrôle technique, ainsi que les détenteurs de quadricycles à moteur.

Les véhicules sans permis seront soumis au contrôle dès le début de l’année 2023. Tous les possesseurs d'Aixam, de Ligier, de Microcar et les propriétaires de Citroën AMI et autres Twizzy de Renault sont invités à se soumettre au contrôle technique périodique, avec une fréquence identique aux voitures particulières.

Pour rappel, celui-ci doit être effectué six mois avant le 4e anniversaire du véhicule, puis une fois tous les deux ans.

Contrôle allégé pour les deux et trois roues

Après la grogne des motards, le Gouvernement avait retiré le contrôle technique obligatoire pour les motos. La décision du Conseil d’État revient sur l’obligation d’instaurer le contrôle technique et impose une mise en place à compter du mois de juin 2023. Dans un premier temps, il s’agira uniquement d’un contrôle visuel avec un coût estimé à une cinquantaine d’euros.

Une version définitive devrait être concrétisée, avec prise de mesures à l’aide de matériels dédiés notamment pour la vérification des niveaux d’émissions sonores et polluantes.

Des points en attente

D’autres points devraient être scrutés (a priori à partir du 3e trimestre), comme le contrôle en usage des émissions polluantes pour s’assurer de la concordance entre les résultats et la vignette Crit’Air assignée au véhicule lors de son immatriculation, celui des systèmes d’aide à la conduite, des prises OBD (diagnostic embarqué à bord) ou du compteur kilométrique. Tout ceci implique un contrôle plus long et donc plus cher.

Par contre, il faut signaler un allègement pour les véhicules de collection pour lesquels le délai est de cinq ans, sauf en cas de changement de propriétaire.